Accueil marques.expert
/
Marques déposées par l'association loi 1901 FRATERNITE SAINT JEAN
/
FRATERNITE SAINT JEAN
Marque expirée - Marque en non vigueur

FRATERNITE SAINT JEAN
FRATERNITE SAINT JEAN, Association Loi 1901

Numéro de dépôt :
99788394
Date de dépôt :
23/04/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
23/04/2019

Présentation de la marque FRATERNITE SAINT JEAN

Déposée le 23 avril 1999 par l'association loi 1901 FRATERNITE SAINT JEAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « FRATERNITE SAINT JEAN »

Le déposant est l'association loi 1901 FRATERNITE SAINT JEAN domicilié(e) 45 RUE DU COLONEL FABIEN - 95390 - SAINT PRIX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FRATERNITE SAINT JEAN domicilié(e) 45 RUE DU COLONEL FABIEN - 95390 - ST PRIX - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque FRATERNITE SAINT JEAN est expirée depuis le 23 avril 2019.

FRATERNITE SAINT JEAN a également déposé les autres marques suivantes : FRATERNITE SAINT JEAN , FRATERNITE SAINT-JEAN, Association Loi 1901 à but non lucratif , EQUIPIER SOCIO EDUCATIF EDUCATEUR DE TERRAIN E.D.T. , BALLE AU JEU


FRATERNITE SAINT JEAN, Association Loi 1901 - 45 RUE DU COLONEL FABIEN - 95390 - SAINT PRIX - France


FRATERNITE SAINT JEAN - 45 RUE DU COLONEL FABIEN - 95390 - ST PRIX - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-40

Publication - Publication le 28 mai 1999 au BOPI 1999-22

Renouvellement sans limitation le 31 mars 2009 n°2403253 - Publication le 19 juin 2009 au BOPI 2009-03-31

- organisation et animation d'activités sociales, éducatives, de loisirs et de formation pour jeunes de façon prioritaire mais aussi pour adultes, notamment les plus défavorisés. - édition de revues et de supports d'information et de communication. - gestion administrative d'équipements à caractère social et/ou éducatif et de locaux d'enseignement.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.